République et canton de Genève

Grand Conseil

Résultats de la recherche

Pour des recherches plus précises, utilisez notre moteur de recherche avancé.
Vous pouvez aussi refaire la même recherche via votre moteur de recherche par défaut.

Objets parlementaires

PL 12485 A
Objet adopté en 3 débats le 17.01.2020
Objet reporté le 13.12.2019
PL 12485
Dépôt du rapport le 25.11.2019
Objet renvoyé en commission le 14.05.2019
PL 10444 A
Objet adopté le 26.06.2009
PL 10444
Objet renvoyé en commission le 12.03.2009
PL 10309 A
Objet adopté le 14.11.2008
PL 10309
Objet renvoyé en commission le 18.09.2008
PL 10063 A
Objet adopté avec amendement(s) en 1 débat le 21.02.2008
Objet reporté le 25.01.2008
PL 10063
Objet renvoyé en commission le 20.09.2007
PL 9547 A
Objet adopté le 23.06.2005
PL 9547
Objet renvoyé en commission le 19.05.2005

1 2     Suivant

Mémoriaux (textes et vidéos)

RD 930 | 19 avril 2012 - 17h
RD-930 Hommage à M. DE TOLEDO Jean, député de 1973 à 1989, décédé